Conseil de l’Ethique et des Droits – Ethique et Déontologie

La préoccupation éthique est présente depuis longtemps dans l’association. Des groupes de travail successifs ont été créés afin de faire progresser la réflexion et proposer des repères sur des sujets tels que les violences institutionnelles ou le secret partagé. Leurs travaux ont conduit à la publication de rapports et à la formulation d’un certain nombre de préconisations parmi lesquelles la constitution un groupe permanent porteur d’une double mission : être une porte d’entrée pour des demandes individuelles ou collectives de salariés en matière d’éthique et interpeller l’association sur des sujets sur lesquelles elle devrait se positionner. Ce groupe est composé de personnalités extérieures à l’association, de salariés chargés de faire le lien avec les préoccupations de terrain, et de bénévoles.

Fin 2019 le groupe éthique devient le Conseil Consultatif de l’Ethique et des Droits, sous la présidence de Jean-Louis Bordel, ancien directeur de pôle Sauvegarde42.

Le rôle du CCED est de trois ordres :

  • Travailler sur des sollicitations de l’association elle-même pour nourrir ses chantiers associatifs, ses réflexions, ses perspectives.
  • S’autosaisir de sujets qui traversent la société, l’association ou ses acteurs.
  • Répondre aux sollicitations des salariés dès lors que celles-ci sont exclusivement au cœur des préoccupations du Conseil : éthique de l’action, bientraitance et droits des personnes accompagnées.

En référence à ce cadre, le CCED précise que les différentes sollicitations doivent être formulées, par écrit, sous forme de questions. Elles sont adressées au président du CCED, à l’adresse suivante cced@sauvegarde42.fr. Le président du CCED, au besoin, demande des précisions ou éléments complémentaires, s’assure que la saisine relève bien des attributions énoncées du CCED, et la met à l’ordre du jour.

Les démarches des salariés gardent un caractère discrétionnaire et anonyme pour l’association et la direction générale.